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A l’ordre du jour du conseil municipal du 16 juin

Le conseil municipal se réunit le samedi 16 juin en salle du conseil à 9h30.

L’ordre du jour de la séance:

  • Finances

  1. Approbation du compte de gestion 2011
  2. Approbation du compte administratif 2011
  3. Affectation définitive des résultats 2011
  4. Décision modificative n°cme2012-02
  5. Garantie pour des prêts du groupe prêteur caisse des dépôts et consignations  sollicites par Valophis habitat
  6. Attribution d’une subvention au titre de la surcharge foncière a Valophis habitat a hauteur de 200 000 euros dans le cadre de la réalisation d’un programme de construction de 55 logements neufs individuels et collectifs, sis 26 rue d’Yerres sur la commune de Villecresnes
  7. Subvention exceptionnelle au comité cantonal de la Fnaca
  8. Subvention exceptionnelle a l’association « Etoile de Villecresnes »
  9. Subvention exceptionnelle a l’association « Vélo sportif Villecresnois »
  • Services techniques / Urbanisme

  1. Création d’un comité de pilotage et de groupes thématiques – déclaration de projet sur le site du bois d’Auteuil
  2. Cession des parcelles de terrain d’une contenance totale de 12 595 m² sises rue du bois prie dieu a Villecresnes (94) cadastrées  section ae n° 190 170 169
  3. Dispositif de majoration de droits a construire : modalités de la consultation du public
  4. Fixation du montant des redevances pour la mise a disposition des jardins familiaux sis rue de Mandres
  5. Attribution de nom a une voie nouvellement ouverte a la circulation
  • Affaires générales

  1. Adhésion de la commune de Mandres-les-Roses au syndicat mixte du secteur central du Val-de-Marne dénommé Infocom 94
  2. Instauration de la journée de solidarité pour l’autonomie des personnes âgées et des personnes handicapées
  3. Instauration de l’indemnité de sujétion des conseillers des activités physiques et sportives

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