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Bruits de voisinage

silence-bruitA l’approche des beaux jours, tondre sa pelouse et organiser des barbecues deviennent des activités appréciées, toutefois le respect de la quiétude de chacun doit rester une priorité.

Le code la santé publique (article L.1311-2) permet aux Préfets de prendre des arrêtés ayant pour objet d’édicter des dispositions particulières en matière de bruit, s’appliquant à l’ensemble des communes du département.

 

  • La lutte contre les bruits de voisinage est placée sous la responsabilité du maire.  Pour cela, voici un rappel des principales règles applicables sur la commune et définies par un arrêté préfectoral relatif à la lutte contre le bruit de voisinage n°2003/2657.

 

 bricolageLes horaires pour le bricolage et le jardinage

Les travaux de bricolage et de jardinage utilisant des appareils susceptibles de gêner le voisinage en raison de leur intensité sonore (tondeuses à gazon, tronçonneuses, perceuses, raboteuses, scies mécaniques) ne sont autorisés qu’aux horaires suivants :

  • les jours ouvrables de 8h à 12h et de 14h à 19h30
  • les samedis de 9h à 12h et de 15h à 19h
  • les dimanches et jours fériés de 10h à 12h

maison2Le respect des voisins au quotidien

Les occupants et utilisateurs de locaux privés, d’immeubles d’habitation, de leurs dépendances et de leurs abords doivent prendre toute précaution pour que le voisinage ne soit pas gêné par les bruits résultant :

  • du port de chaussures à semelles dures,
  • de la pratique d’activités et de jeux non adaptés à ces locaux,
  • de l’utilisation d’appareils et de machines, quels qu’ils soient et notamment les outillages électroportatifs et chaîne stéréo.

chienLes animaux

Les propriétaires d’animaux, en particulier les chiens, et ceux qui en ont la garde, sont tenus de prendre les mesures propres à préserver la tranquillité des immeubles et du voisinage, de jour comme de nuit, y compris par l’usage de dispositifs dissuadant les animaux de faire du bruit de manière répétée et intempestive.

travaux-panneauLes chantiers

Les nuisances engendrées par les chantiers de travaux publics et privés et les chantiers de travaux intéressant le bâtiments ainsi que leurs équipements devront être interrompues entre 20 heures et 7 heures et toute la journée des dimanches et jours fériés, sauf en cas d’intervention urgente.

 

Crédits Photo : Droit d'auteur: olgaaltunina / 123RF Banque d'images Droit d'auteur: naumoid / 123RF Banque d'images Droit d'auteur: scotttalent / 123RF Banque d'images

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3 Commentaires

  1. ParCHABIN Muriel le 8 juin 2014 à 18:03

    Aussi je ne comprends pas pourquoi la station de lavage de voiture est autorisée à fonctionner 24h/24 et 7j/7 alors qu’elle représente une véritable nuisance sonore pour les habitants de proximité (bruit des moteurs, auto radio, rodéo des motos, nettoyage des tapis ….) non stop. Serait-il possible d’avoir un rendez vous à ce sujet. Je vous remercie d’avance de votre attention.

    Salutations

  2. ParVillecresnes le 10 juin 2014 à 08:58

    Bonjour,
    Merci de nous avoir signalé cette nuisance. Nous allons examiner les actions possibles pour l’éviter.

  3. Parpereira le 23 août 2015 à 09:14

    bonjour dans le mag de Villecresnes un article contre les bruits de voisinage et le respect dans ma rue mes voisins ne savent pas ce que cet encore ce matin mon voisin a demare sa tronconeuse a 7 h 30 pour couper des arbres en plus un dimanche cet inadmisible et cet pas la premiere fois quant cet pas le soir a 20 heures et cela malgré l article publier cet insuportable cordialement

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