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Les délibérations du conseil municipal du 1 octobre 2018

Délibération 2018-076 – élection d’un nouvel adjoint au maire

Délibération 2018-077 – Reclassement des adjoints au maire

Délibération 2018-078 – Nouvelle composition de la CAO

Délibération 2018-079 – Nouvelle composition des commission municipales

Délibération 2018-080 – Syndicat Intercommunal du lycée de Limeil-Brévannes – Nouvelle élection

Délibération 2018-081 – Nouvelle désignation des délégués du CM au SYAGE

Délibération 2018-082 – Nouvelle désignation des délégués du CM pour INFOCOM 94

Délibération 2018-083 – Suppression d’un poste d’attaché principal au tableau des emplois

Délibération 2018-084 – Création de 14 postes d’adjoint d’animation principal de 2ème classe et 2 postes d’adjoint technique principal de 2ème classe au tableau des emplois

Délibération 2018-085 – Création de deux postes non permanents d’agent social à temps non complet

Délibération 2018-086 – Suppression et créations de postes dans le cadre des avancements de grade 2018

Délibération 2018-087 – Admission en créances éteintes

Délibération 2018-088 – Décision modificative n°1 sur BP 2018

Délibération 2018-089 – Octroi de garantie d’emprunt à Valophis – Prêt 58697

Délibération 2018-090 – Octroi de garantie d’emprunt à Valophis – Prêt 84360

Délibération 2018-091 – Achat terrain  – SAF94

Délibération 2018-092 – Autorisation de signature d’une convention d’occupation de domaine public – kiosque à journaux

Délibération 2018-093 – Autorisation de signature d’un contrat d’accompagnement de la protection des données personnelles par INFOCOM94

Délibération 2018-094 – Lancement de la procédure de recensement de la population 2019

 

 

 

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