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Les délibérations du conseil municipal du 25 juin 2018

Convention ordures menageres-04072018104449

délibération 2018-060 – Remplacement d’un adjoint suite à sa démission

délibération 2018-061 – Indemnité de chaussures et de petit équipement

délibération 2018-062 – Création d’un poste d’adjoint d’animation au tableau des emplois

délibération 2018-063 – Suppression d’un poste d’adjoint technique à temps non complet délibération

délibération 2018-064 – Création de postes non permanents saisonniers pour 2018

délibération 2018-065 – RIFSEEP

délibération 2018-066 – Demandes d’autorisation – Programme d’investissements 2018

délibération 2018-067 – Classement dans le domaine public de logements école des Merles et Château

délibération 2018-068 – Demande d’un agenda d’accessibilité programmée complémentaire pour 10 nouveaux sites communaux

délibération 2018-069 – Vote du tarif et du règlement intérieur – marché de noël

délibération 2018-070 – Accueils périscolaires du soir – mise en place d’une pénalité pour non inscription préalable

délibération 2018-071 – Accueils périscolaires et extrascolaires du soir – mise en place d’une pénalité pour retard

délibération 2018-072 – Revalorisation des tarifs de restauration municipale et scolaire

délibération 2018-073 – Convention entre le GPSEA et le SMITDUVM – ordures ménagères

délibération 2018-074 – Convention entre communes et leur CCAS – location autocars – repas en liaison froide aux restaurants scolaires

délibération 2018-075 – Signature de convention au profit de GPSEA pour les travaux d’enfouissement

 

 

Actualités vie municipale

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