Conseil municipal
Réunion exceptionnelle du conseil municipal le mercredi 2 mai 2018 à 20h30 dans la salle du conseil. > Télécharger […]
Les délibérations du conseil municipal du 15 avril 2014
2014-033 Si pour l’equipement hospitalier du Sud-Est de la Région Parisienne élection de deux délégués titulaires et deux délegues suppléants
2014-034 Siet élection de deux délégués titulaires et deux délegués suppléants
2014-035 Si Du Lycée de Limeil Brevannes – élection de deux délégués titulaires et deux délegues suppléants
2014-036_Si Maison De Retraite Le Vieux Colombier – élection de deux délegués titulaires et deux délégués suppl
2014-037 Maison de retraite Intercommunale de Sucy-en-Brie – désignation d’un titulaire et d’un suppléant
2014-038 Désignation des délegués du Conseil Municipal au comité du Syage
2014-039 Sivo de la Vallée de L’yerres et des Sénarts élection de deux délégués
2014-040 Syndicat des communes du Sud-Est Parisien pour l’électricite et le gaz-élection de deux délégués titulaires et deux délégués suppléant
2014-041 désignation d’un délégué en_charge des questions de défense
2014-042 Infocom94_élection de deux délégués titulaires et deux délégués suppléants
2014 043 Désignation de deux délégués auprés de l’association pour l’aménagement de la Rn19
2014-044 Désignation d’un délégué titulaire et d’un délegué suppléant au sein de la mission locale du Plateau Briard
2014-045 Commission Administrative du centre communal d’action sociale -proposition d’élire sept membres
2014-046 Commission Administrative du Centre Communal D’action Sociale-élection des membres
2014-047 Constitution de différentes commissions municipales
2014-048 Constitution de la commission d’appel d’offres
2014-049 élection des membres de la commission des délegations de service public
2014-050 Election des représentants de la commune à l’association des collectivites sinistrées par la sécheresse de l’été 2003 A.S.S.E.C. 94
2014-051 Election de trois représentants du conseil municipal auprès du Conseil d’administration du comité de Jumelage de Villecresnes
2014-052 Indemnité de fonction du Maire, des adjoints au Maire et des Conseillers Municipaux délégués
2014-053 Remise gracieuse sur la taxe d’urbanisme-Sci Sahara
2014-054 Lancement d’un appel d’offres ouvert Europeéen relatif à la fourniture de denrées pour la cuisine centrale et la maison de la petite enfance
2014 055 Subvention exceptionnelle à l’association les Ateliers du Réveillon
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