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Les délibérations du conseil municipal du 20 juin 2022

Délibération 2022-025 : Modification du tableau des emplois
Délibération 2022-026 : Recrutement de vacataires pour accompagner la mise en place logistique des événements communaux
Délibération 2022-027 : Plan de formation 2022
Délibération 2022-027a : Annexe plan de formation 2022
Délibération 2022-028 : Approbation du compte de gestion de l’exercice 2021
Délibération 2022-028a : Annexe compte de gestion de l’exercice 2021
Délibération 2022-029 : Vote du compte administratif de l’exercice 2021
Délibération 2022-030 : Affectation définitive des résultats
Délibération 2022-031 : Attribution d’une subvention exceptionnelle à l’Association Villecresnoise pour la Sauvegarde du Patrimoine
Délibération 2022-032 : Revalorisation des tarifs de la restauration scolaire, activités péri et extrascolaires au 1er septembre 2022
Délibération 2022-033 : Déclassement du domaine public du terrain Cavaillès parcelles cadastrées AE 564, 567 et 387
Délibération 2022-033a : Annexe plan cadastral terrain rue Cavaillès
Délibération 2022-034 : Signature convention de portage foncier entre SAF94 et Villecresnes – parcelle 87bis avenue du Maréchal de Lattre de Tassigny
Délibération 2022-034a : Annexe convention portage foncier
Délibération 2022-034b Annexe Plan de situation 87b avenue du maréchal de Tassigny
Délibération 2022-034c : Convention signée portage foncier SAF 94 – VILLECRESNES
Délibération 2022-035 : Cession à l’Agence des Espaces Verts des parcelles boisées C14 et C15, sises Mont Ezard
Délibération 2022-035a : Annexe plan de situation parcelles C14-C15
Délibération 2022-036 : Adhésion Villiers SAF
Délibération 2022-037 : Lauréat concours école des Fleurs – Amélioration performances énergétiques et construction d’une extension
Délibération 2022-038 : Lauréat concours école du Château Réhabilitation et construction d’une extension
Délibération 2022-039 : Signature d’une convention de mandat de maîtrise d’ouvrage entre Brunoy et Villecresnes
Délibération 2022-039a : Annexe convention rue Henri Dunant
Délibération 2022-040 : Signature convention relative à l’installation, gestion des feux entre Brunoy et Villecresnes
Délibération 2022-040a : Annexe convention Brunoy-Villecresnes – feux-tricolores
Délibération 2022-041 : SIVOM Avis relatif à la reprise de la compétence propreté urbaine
Délibération 2022-042 : Signature d’une convention de maîtrise d’ouvrage déléguée pour mise en conformité des bâtiments publics
Délibération 2022-042a : Annexe Convention SyAGE
Délibération 2022-043 : Signature de la Charte forestière de territoire – Massif forestier de l’arc boisé 2021-2026
Délibération 2022-043a : Annexe Arc boisé

Actualités vie municipale

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